Conformité EHS en Israël : définition, importance et comment y parvenir

En Israël, la conformité aux normes EHS ne se résume pas à une simple liste de contrôle. Elle englobe la sécurité au travail, la santé au travail, les obligations environnementales, les conditions d'autorisation d'exploitation et, parfois, les permis sectoriels. Un site peut être amené à gérer simultanément la formation, les inspections, le contrôle des produits chimiques, la gestion des déchets, la planification d'urgence et les obligations de déclaration. La difficulté ne réside pas dans la collecte de formulaires, mais dans la démonstration que les obligations légales se traduisent concrètement dans les pratiques opérationnelles.

C’est pourquoi, en Israël, la conformité aux normes EHS (Environnement, Hygiène et Sécurité) doit commencer par un cadre juridique adapté au site concerné. Le ministère du Travail est responsable de l’application des réglementations en matière de santé et de sécurité au travail, tandis que le ministère de la Protection de l’environnement gère diverses exigences environnementales et relatives aux matières dangereuses, souvent par le biais d’autorisations et de permis. Selon l’exploitation, le transport, le stockage, les émissions, les flux de déchets ou les matières radioactives peuvent engendrer des obligations supplémentaires non prises en compte par les modèles génériques.

Le cadre juridique régissant la conformité EHS en Israël

Sur le plan professionnel, le cadre officiel repose sur la loi de 1954 relative à l'inspection du travail et sur l'ordonnance de 1970 relative à la sécurité au travail, appliquées par l'Administration israélienne de la sécurité et de la santé au travail. Ces lois sont complétées par des réglementations, des directives et des mesures d'application spécifiques à chaque secteur et tâche. En pratique, les employeurs ont besoin de bien plus qu'une politique générale : ils doivent mettre en place des mesures de contrôle adaptées aux risques réels présents sur leurs sites.

Sur le plan environnemental, des obligations peuvent découler de la Loi sur les permis d'exploitation de 1968, des conditions d'autorisation et des systèmes d'autorisation spécifiques aux matières dangereuses et aux activités connexes. Le ministère de la Protection de l'environnement publie des informations sur les permis d'exploitation et les matières dangereuses, mais le texte de loi contraignant et les conditions d'autorisation demeurent la source de référence. Ceci est important car deux installations d'un même secteur peuvent fonctionner selon des exigences pratiques différentes, en fonction de leur emplacement, de leurs émissions, de leur stockage et de la conception de leurs procédés.

Dans l'ensemble, ce cadre réglementaire fait de la conformité en matière d'environnement, de santé et de sécurité (EHS) en Israël un défi autant en termes de coordination que de droit. Si les obligations peuvent être appliquées par différentes autorités, les lacunes apparaissent généralement au même endroit : sur le terrain, pendant les travaux, lorsque la documentation, la supervision et les conditions matérielles divergent.

Élaborez un registre des obligations spécifique au site plutôt qu'une liste de contrôle générique.

Commencez par cartographier les activités réelles du site. Examinez les processus, les équipements, les produits chimiques, les flux de déchets, les activités de maintenance, les travaux en hauteur, la présence d'entrepreneurs, les opérations de transport et les scénarios d'urgence actuels, et non ceux de l'année dernière. Associez ensuite chaque activité à l'approbation, l'inspection, l'enregistrement ou l'exigence de compétence correspondante. Vous obtiendrez ainsi un registre des obligations à jour, et non une simple collection de formulaires.

Le registre doit indiquer la responsabilité et la fréquence des tâches. Qui assure le suivi des dates d'autorisation, de la fréquence des inspections, du renouvellement des f